Chantiers de travail Mission Europe

Dans le cadre du travail collectif du Groupe des Contacts Europe hospitaliers, des chantiers ont émergé sur des sujets transversaux. L’objectif est de développer des outils concrets d’information ou d’accompagnement des équipes dans les projets européens.

Chantier 1a : Cellules Europe, les forces en présence dans les EPS        

Des correspondants Europe ont été identifiés dans chaque EPS et ensemble ils constituent le « Groupe National de Contacts Europe hospitaliers ». La taille des équipes en charge de la question Europe de leur établissement est variable. Ces équipes regroupent des compétences complémentaires indispensables à la prise en charge de ces projets d’envergure : expertise scientifique, recherche clinique, juridique, propriété intellectuelle, montage et management de projets collaboratif, gestion administrative et financière.

Chantier 1b : Cartographie des projets européens

Un Etablissement Public de Santé était présent dans 31% des projets européens de recherche collaborative en Santé financés entre 2007 et 2013 dans la programmation FP7. Le taux de participation des EPS aux projets financés passe à 32% sur les premières années du programme Horizon 2020. Les équipes cliniques sont présentes en apportant une expertise en amont d’un développement : définition d’un cahier des charges technique, premiers tests pilotes,... et/ou en  aval : validation d’un prototype / d’une solution innovante. Le positionnement de l’établissement dans le projet en montage : partenaire-bénéficiaire direct, partie tierce liée ou sous-traitant est stratégique.

Chantier 2 : Positionnement hospitalier

Dans la construction des projets, les structures externes aux centres hospitaliers s'interrogent sur la manière de positionner les EPS. Communiquer sur un positionnement permet de les aider à construire des consortia cohérents tout en renforçant la présence hospitalière en tant que partenaires directs, bénéficiaires des subventions européennes.

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Chantier 3 : Justification des coûts cliniques                    

La participation aux projets européens est facilitée par la bonne compréhension des règles de financement.

Dans le cadre de sa stratégie européenne d’appui aux établissements publics de santé, le CNCR met en place et organise avec l’Agence Nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT) des formations nationales sur les règles administratives et financières afférentes aux projets européens

Ces formations à destination des responsables Europe des CHU, CHR et CH aura vocation à aider les établissements à mieux maîtriser les règles administratives et financières des projets de recherche financés par l’Union européenne. Cette démarche a notamment pour objectif de sécuriser les financements tout en renforçant la compréhension et le suivi des instruments européens mis en jeu.

Ces sessions d’accompagnement s’inscrivent dans un partenariat plus vaste entre le CNCR et l’ANRT visant à créer des synergies entre les deux entités au bénéfice de la recherche française et plus particulièrement de la recherche hospitalière et hospitalo-universitaire.

Chantier 4 : Merri & Europe   

Comptabiliser les projets européens dans les critères d’attribution nationaux des crédits de la recherche aux EPS pourrait avoir un effet levier. Le groupe se propose d’étudier cette hypothèse.

Chantier 5 : Capacity Building

Participer à un projet européen, c’est travailler de manière collaborative avec des partenaires de toute l’Europe : des établissements de santé, mais aussi des laboratoires académiques de recherche ou des PME de tous secteurs d’activité. Dans le cadre du groupe des contacts Europe hospitaliers, des démarches sont entreprises pour se rapprocher de nos homologues des autres pays : échanger sur nos pratiques et favoriser des collaborations.

Chantier 6 : Lobbying

Aujourd’hui, l’Europe est en train de construire sa programmation pour le financement de la recherche et de l’innovation des années 2021-2028. Il est capital que le futur programme continue à financer notamment des études cliniques, à l’image de H2020, très proche du marché et propose des appels dont la partie clinique reste très importante.

Sur l’aspect « gestion », un travail sur la justification des coûts de la recherche cliniques (notamment les coûts unitaires) est en cours au sein du réseau européen des PCN Santé. Aussi, le CNCR est membre du groupe de travail Europe de Aviesan, relai des ITMO dans la construction du futur programme Cadre.

Chantier 7 : Cartographie des centres experts

Le groupe se propose d’identifier des  partenaires et des équipes expertes sur chaque thématique de recherche.