Comité National de Coordination de la Recherche
  • Accès adhérents
CNCR
MENU
  • Actualités
  • Qui sommes-nous
    • Présentation du CNCR
    • L’éditorial du Président
    • Nos missions
    • Gouvernance
    • Les Établissements publics de santé adhérents
    • Nos publications
    • Equipe
    • Devenir membre
    • Documents
  • Nos services
    • Bibliométrie
      • Analyses à la demande
      • Publications
      • Formations
    • Filière industrielle
      • Annuaire des EPS actifs en recherche clinique hors CHU
      • Documents utiles
      • Liste des guichets uniques
      • Espace membre Filière industrielle
    • Mission Europe
      • Présentation
      • Chantiers de travail Mission Europe
      • Positionnement des EPS dans les projets européens
      • FAQ “Gérer les subventions H2020”
      • Documents et liens utiles
      • Groupe Correspondants Europe hospitaliers (accès restreint)
    • Droit de la recherche en santé
  • Partenaires
  • Contact
  • Emploi
  • Newsletter

Documents utiles

CUH - Mode opératoire des recommandations partagées - Annexe 2

Version validée par le Leem, Unicancer, CNCR - Février 2021

Version PDF
Version Excel
Check-list Mode Opératoire

Convention Unique Hospitalière V.2

Instruction recensement convention unique 2016
Décret relatif à la CUH dans la recherche à finalité commerciale impliquant la personne humaine
Décret fixant le modèle de convention unique V2
Convention avec annexe V2
Convention Unique Associé V.2 ENG
Convention Coordonnateur V.2 ENG
Annexes convention V.2 ENG
Annexes CU V.2 FR
Circulaire sur le recensement de l’usage de la convention

Convention Unique Hospitalière V.1

Instruction 17 juin 2014_Contrat Unique_V1
Contrat Unique Annexe 1 Convention ESC V.1
Contrat Unique Annexe 2 Convention ESA V.1
NAVIGATION
  • Actualités
  • Qui sommes-nous
    • Présentation du CNCR
    • L’éditorial du Président
    • Nos missions
    • Gouvernance
    • Les Établissements publics de santé adhérents
    • Nos publications
    • Equipe
    • Devenir membre
    • Documents
  • Nos services
    • Bibliométrie
      • Analyses à la demande
      • Publications
      • Formations
    • Filière industrielle
      • Annuaire des EPS actifs en recherche clinique hors CHU
      • Documents utiles
      • Liste des guichets uniques
      • Espace membre Filière industrielle
    • Mission Europe
      • Présentation
      • Chantiers de travail Mission Europe
      • Positionnement des EPS dans les projets européens
      • FAQ “Gérer les subventions H2020”
      • Documents et liens utiles
      • Groupe Correspondants Europe hospitaliers (accès restreint)
    • Droit de la recherche en santé
  • Partenaires
  • Contact
  • Emploi
  • Newsletter
  • Actualités

    • [RH] Le CNCR recrute !
      22 février 2021
      Le CNCR recherche 2 agents pour rejoindre l’équipe à 2 ...
    • [Droit] Parution au JO d’un arrêté RNI
      22 février 2021
      Cet arrêté, paru le dimanche 21 février 2021 au JO, complète la ...
    • [Droit] Parution au JO de deux arrêtés SARS-CoV-2/CAPNET et RIRCM
      19 février 2021
      L”arrêté du 17 février 2021 définit les recherches en lien ...
    • [Evénement] Congrès Réseau C.U.R.I.E
      15 février 2021
      Le Réseau C.U.R.I.E, dont le CNCR est membre, organise son ...
    • [Droit] Promoteurs de recherches portant sur la personne humaine
      5 février 2021
      Mis à jour le 18 février 2021 Sont parus au JO du 5 février 2021 ...
  • Tweets by CNCRecherche

  • Rechercher

  • À propos
    Créé en 2005, le CNCR est l’organe de représentation des Etablissements Publics de Santé et a pour objectif le développement de leurs activités spécifiques en recherche et innovation en santé.
    NAVIGATION
    • Accueil
    • Actualités
    • Qui sommes-nous
    • Nos services
    • Partenaires
    • Contact
    • Job List
    NEWSLETTER

    Abonnez-vous à notre newsletter pour recevoir des informations sur l’activité du CNCR et des Etablissements publics de santé.

    En cliquant sur “S'abonner” vous acceptez que votre adresse électronique sera conservée pour vous envoyer notre newsletter tant que durera votre abonnement. Vous pourrez vous désabonner en cliquant sur le lien contenu dans chacune de nos communications.

    Politique de confidentialité
    libero. quis, commodo risus. quis elit. Nullam facilisis dolor. id et,