Convention Unique Hospitalière V.1 Instruction 17 juin 2014_Contrat Unique_V1 Contrat Unique Annexe 1 Convention ESC V.1 Contrat Unique Annexe 2 Convention ESA V.1 Convention Unique Hospitalière V.2 Instruction recensement convention unique 2016 Décret relatif à la CUH dans la recherche à finalité commerciale impliquant la personne humaine Décret fixant le modèle de convention unique V2 Convention avec annexe V2 Convention Unique Associé V.2 ENG Convention Coordonnateur V.2 ENG Annexes convention V.2 ENG Annexes CU V.2 FR Circulaire sur le recensement de l’usage de la convention Mode opératoire Biologie - Mode opératoire Imagerie Version en cours de révision avec le Leem Mode Opératoire Biologie-Anatomo-Pathologie v1.4 Grille de surcoût CU Biologie Mode opératoire imagerie
Recensement Innovarc 3
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